Vous êtes ici >> Accueil/Les Dossiers/Le site/A propos !

A propos !

10/09/2013 - Lu 122505 fois
Ce document présente les Conditions Générales qui ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site www.aquavernon.fr, ci-après nommé "Aquavernon" et les conditions d'utilisation.

Objectif

Le site Aquavernon, est le site de l'Aquario'Club des Portes de l'Eure (ACPE), association loi 1901 et a pour objectif la promotion de l'aquariophilie auprès de tout public, en relation avec le monde aquario-associatif, notamment sur la région de Vernon / Saint-Marcel, et le territoire de la Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure (France - 27). 

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet.

Certaines parties du site sont réservées à certains membres, après identification à l'aide de leurs identifiant et de mot de passe. Elles comprennent les parties réservées aux membres d'ACPE.

Tout accès et/ou utilisation d'Aquavernon suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des conditions d'utilisation ici définies et leur acceptation inconditionnelle.
Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie de ces conditions, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site.

L'administrateur se réservent la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Mentions légales

Aquario'Club des Portes de l'Eure (ACPE - Association moi 1901 déclarée en préfecture sous le n° W273003224 -
Siège social : 15 rue Roger Poullain, 27950 Saint Marcel.

Directeur de la publication et concepteur web : Gabriel Hernando, 26 route de Chambray, 27950 Saint-Marcel.

Hébergeur du site : OVH, Société Anonyme à Responsabilité Limitée, au capital de 5000 euros, dont le siège social est établi 42, avenue Montaigne - 75008 PARIS.

Crédits

Aquavernon est développé sous Artiphp 5 Neo, pour l'aspect site et PhpBB 3 (traduction par phpBB-fr.com), pour les forums, logiciels libre distribués sous licence GPL .

Le thème général du portail a été élaboré par Gabriel Hernando, webmaster du site.

L'ensemble du site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie du contenu du portail sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur du site. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scolaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion,
- Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, à moins d’une autorisation du responsable de la publication du site de l’organisation.
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site Internet www.aquavernon.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au directeur de la publication à l'adresse Gabriel%aquavernon.fr, en remplacer % par @. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogique, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Crédit iconographique

Toutes les créations graphiques d'Aquavernon sont la propriété de l'éditeur. La reproduction et l’utilisation des création graphiques propres à Aquavernon sont interdites sans l’autorisation de l'éditeur.

Crédit photographique

Les photos présentes sur ce site proviennent de différentes sources. Elles sont principalement l'oeuvre de Gabriel Hernando, des membre de l'ACPE et leurs relations aquariophiles, et demeurent leur propriété. Leur reproduction est strictement interdite.

Données personnelles

Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, la collecte et le traitement d'informations personnelles, est effectués au sein du Portail,  conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». S'agissant d'un site Web mis en oeuvre par une association "loi 1901", celui-ci dispensé de déclaration à la CNIL, par  délibération n°2010-229 du 10/06/2010 (dispense n° 8).

Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », l'utilisateur inscrit sur le portail dispose d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
L'Utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit, par mail,  à l'adresse Gabriel%aquavernon.fr, en remplacer % par @.

Limites de responsabilité

Les informations diffusées sur Aquavernon proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.

En conséquence, l'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'éditeur, à quelque titre que ce soit. L'utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site.

L'accès à certaines sections d'Aquavernon nécessite l'utilisation d'un identifiant et d'un mot de passe. Le mot de passe, choisi par l'utilisateur, est personnel et confidentiel. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. L'utilisation de son identifiant et de son mot de passe à travers internet se fait aux risques et périls de l'utilisateur. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte.

L'utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d'assurer son identification.

L'utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données.

L'utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Etablir un lien vers le site

L'éditeur et Aquavernon  autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour réaliser un lien, cliquez ici.

Article précédent : Présentation du clubArticle suivant : Adhésions
Vous êtes ici : Accueil/Les Dossiers/Le site/A propos !